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Mis à jour le 21 janvier 2016
par « direction de l'information légale et administrative »

Articles connexes

• Obligations des éducateurs et établissements sportifs

• Sport de compétition

• Sport de loisir ou d'entretien

• Sécurité des manifestations sportives

• Interdiction de stade - Interdiction de déplacement

Pour en savoir plus

• Liste des médicaments considérés comme des produits dopants - Information pratique - Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

• Plans départementaux des espaces sites et itinéraires pour les sports de nature - Information pratique - Ministère chargé des sports

• Opération "J'apprends à nager" - 2.9 MB - Information pratique - Ministère chargé des sports

Questions - Réponses

• À quoi sert une licence sportive ?

• Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?

• Quelles sont les activités sportives accessibles aux personnes handicapées ?

• Qu'est-ce que le coupon sport ?

• Accrobranche, parcours acrobatique en hauteur (PAH) : quelle réglementation ?

• Comment fonctionnent les assurances pour le sport ?

• Comment sont encadrées les activités sportives dans les structures d'animation ?

• Peut-on rouler n'importe où avec des rollers, une trottinette ou un skateboard ?

Services et formulaires en ligne

• Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes

  - Formulaire

• Déclaration d'éducateur sportif

  - Formulaire - Cerfa n°12699*03

• Demande d'autorisation pour l'organisation d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique

  - Formulaire - Cerfa n°13391*03

• Demande d'homologation d'un circuit pour véhicules à moteur

  - Formulaire - Cerfa n°13389*03

• Déclaration ou demande d'autorisation pour l'organisation d'un événement motorisé sur une voie ouverte à la circulation publique, un circuit, un terrain ou un parcours

  - Formulaire - Cerfa n°13390*03

Voir aussi...

• Centre de loisirs, colonie, garderie ...

• Chasse

• Pêche

Où s'adresser ?

Écoute dopage

Lieu d'écoute privilégié et anonyme destiné à aider et orienter les sportifs en difficulté face au dopage.

Par téléphone

0 800 15 2000

Numéro vert : appel et service gratuit depuis un poste fixe

du lundi au vendredi de 10h à 20h.

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